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Liste des sous-traitants

Dernière mise à jour : 12 juin 2026

La présente liste recense les sous-traitants ultérieurs auxquels Devyz (Elginux) recourt pour fournir le service, conformément à l'article 28 du Règlement (UE) 2016/679 (RGPD). Elle reproduit le tableau de l'article 5 du contrat de sous-traitance (DPA), qui fait foi entre les parties.

Sous-traitants ultérieurs

Sous-traitant ultérieurService fourniLocalisationCadre transfert
Supabase Inc.Base de données, authentification, stockageFrankfurt (UE)UE
Vercel Inc.Hébergement web, exécution serveurFrankfurt (UE) — entité USASCC + EU-US DPF
Groq Inc.Extraction structurée IA (gpt-oss-120b)États-UnisSCC + DPA Groq
OpenAI, L.L.C.Transcription vocale (Whisper)États-UnisSCC + DPA OpenAI
ResendEnvoi d'emails transactionnelsUEUE
Stripe Payments Europe Ltd. (à compter de l'activation de l'abonnement payant)Encaissement de l'abonnementIrlande (UE) — réplications USA possiblesSCC + EU-US DPF

Évolution de la liste

En cas d'ajout ou de remplacement d'un sous-traitant ultérieur, les clients Devyz sont informés par email avec un préavis minimum de 30 jours et disposent d'un droit d'objection motivé, dans les conditions de l'article 5 du DPA. La présente page est mise à jour à chaque évolution.

Les transferts de données hors Union européenne (Vercel, Groq, OpenAI, Stripe) sont encadrés par les Clauses Contractuelles Types de la Commission européenne (Décision d'exécution 2021/914/UE) et, lorsqu'il s'applique, par le cadre EU-US Data Privacy Framework (Décision d'adéquation du 10 juillet 2023). Détails : politique de confidentialité, §4.

Contact

Pour toute question relative aux sous-traitants ou aux transferts de données : privacy@elginux.fr.